THERMISCHES DURCHFLUSSMESSGERÄT

Brevet européen · EP2909639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909639
Numéro de demande
EP13766288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
17 juin 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/69 (2006.01)
G01P 5/12 (2006.01)
G01F 1/68 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
Priorité
DE 102012110012 19.10.2012
DE 102013108099 29.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2013/069682 23.09.2013
Publication PCT
WO2014/060187 24.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.