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Brevet européen · EP2909660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2909660
- Numéro de demande
- EP13782657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 5/09 (2006.01)G02B 5/18 (2006.01)G02B 5/32 (2006.01)B44F 7/00 (2006.01)G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)G07D 7/00 (2016.01)G07D 7/207 (2016.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)
- Priorité
- DE 102012020257 16.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/003088 14.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/060089 24.04.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
FUHSE, Christian
83624 Otterfing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.