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Brevet européen · EP2909823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909823
Numéro de demande
EP13846889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/14 (2006.01)
E05B 73/00 (2006.01)
Priorité
US 201261715489 P 18.10.2012
US 201314049628 09.10.2013
Demande PCT
PCT/US2013/064274 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/062474 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

MCKINNEY, Larry, T.

Huntersville, NC 28078, US

BERGLUND, David, N.

Charlotte, NC 28214, US

TAYLOR, Gary, A.

Fort Mill, SC 29715, US

GRANT, Jeffrey, A.

Charlotte, NC 28210, US

FAWCETT, Christopher, J.

Charlotte, NC 28278, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.