EXPLOSIONSGESCHÜTZTES GEHÄUSE MIT EINEM VENTILATOR

Brevet européen · EP2909901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909901
Numéro de demande
EP13779802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
9 déc. 2020
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/28 (2006.01)
H02B 1/56 (2006.01)
H05K 7/20 (2006.01)
H01H 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102012110001 19.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/071745 17.10.2013
Publication PCT
WO2014/060528 24.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

R. Stahl Schaltgeräte GmbH

Am Bahnhof 30, 74638 Waldenburg, DE

Inventeur

RÖSSLER, Klaus

74676 Niedernhall, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.