STATOR ODER ROTOR

Brevet européen · EP2909920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2909920
Numéro de demande
EP13817726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/08 (2006.01)
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 3/52 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
Priorité
GB 201218669 17.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059371 15.10.2013
Publication PCT
WO2014/060950 24.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

Protean Electric Limited

Silvertree Unit 10b Coxbridge Business Park Alton Road, Farnham, Surrey GU10 5EH, GB

Inventeur

BELL, Jamie

Farnham Surrey Hampshire GU10 5EH, GB

FOULSHAM, John

Farnham Surrey Hampshire GU10 5EH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.