STUHL
Brevet européen · EP2910147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910147
- Numéro de demande
- EP13847759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012230928 18.10.2012JP 2012230929 18.10.2012JP 2012230930 18.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/062245 25.04.2013
- Publication PCT
- WO2014/061299 24.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Inventeur
IGARASHI, Ryo
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
IZAWA, Syouichi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
MASUNAGA, Hiroshi
Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.