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Brevet européen · EP2910162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910162
- Numéro de demande
- EP13841329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 1/02 (2006.01)A47L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201210375133 29.09.2012
- Demande PCT
- PCT/CN2013/084580 29.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048382 03.04.2014
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
LV, Xiaoming
Suzhou City Jiangsu 215168, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.