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Brevet européen · EP2910162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910162
Numéro de demande
EP13841329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
27 févr. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/02 (2006.01)
A47L 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 201210375133 29.09.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/084580 29.09.2013
Publication PCT
WO2014/048382 03.04.2014
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

LV, Xiaoming

Suzhou City Jiangsu 215168, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.