System für Herzchirurgie

Brevet européen · EP2910262 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910262
Numéro de demande
EP15000714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2011
Publié
26 août 2015
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 60/143 (2021.01)
A61M 60/295 (2021.01)
A61M 60/32 (2021.01)
A61M 60/523 (2021.01)
Priorité
US 788016 26.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  5. 8 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2023

  6. 28 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 28.11.2022

  7. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

Mohl, Werner

A-2571 Altenmarkt-Thennenberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.