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Brevet européen · EP2910333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910333
Numéro de demande
EP15160139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2011
Publié
26 août 2015
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/04 (2006.01)
B24B 41/00 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010042452 14.10.2010
Divisionnaire de
EP11767257
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Christen, Stefan

5425 Schneisingen

Mathys, Thomas

3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.