SPRITZENANORDNUNG

Brevet européen · EP2910358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910358
Numéro de demande
EP15157416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2011
Publié
26 août 2015
Délivré
5 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B29C 45/40 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
US 365277 P 16.07.2010
US 413329 P 12.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SiO2 Medical Products, Inc., 2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, Etats-Unis d'Amérique → SiO2 Medical Products, LLC, 2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 30 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2024 → 31.07.2025

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  7. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Titulaire

SiO2 Medical Products, LLC

2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, US

Inventeur

Sagona, Peter J.

Pottstown, PA Pennsylvania 19465, US

Felts, John T.

Alameda, CA California 94501, US

Freedman, Jonathan

Auburn, AL Alabama 36830, US

Giraud, Jean-Pierre

Auburn, AL Alabama 36830, US

Abrams, Robert

Albany, NY New York 12203, US

Ferguson, John

Auburn, AL Alabama 36832, US

Fisk, Thomas

Green Valley, AZ Arizona 85614, US

Rabinne, Bruce

77320 Boissey le Chatel, FR

Pangborn, Robert

Harbor Springs, MI Michigan 49740, US

Pichot, Herve

94430 Chenneviere sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.