KOMBIDRUCKER

Brevet européen · EP2910374 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910374
Numéro de demande
EP13848246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41F 11/00 (2006.01)
B41F 5/02 (2006.01)
B41F 5/06 (2006.01)
B41F 23/08 (2006.01)
B41F 13/004 (2006.01)
B41F 11/02 (2006.01)
B41F 13/00 (2006.01)
B41F 13/70 (2006.01)
B65H 29/22 (2006.01)
B65H 43/04 (2006.01)
B65H 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2012232940 22.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/077282 08.10.2013
Publication PCT
WO2014/065108 01.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

  7. 4 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

KOMORI CORPORATION

Komori Corporation

11-1, Azumabashi 3-chome, Sumida-ku Tokyo 130-0001, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

KAMODA, Hiroyoshi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-1268, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.