Pantographe de véhicule ferroviaire

Brevet européen · EP2910399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910399
Numéro de demande
EP15153062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2015
Publié
26 août 2015
Délivré
3 oct. 2018
Radié
22 mai 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60L 5/26 (2006.01)
Priorité
FR 1451466 24.02.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  4. 3 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2018

Parties

Titulaire

Faiveley Transport Tours

75 Avenue Yves Farge ZI Les Yvaudières, 37700 Saint Pierre des Corps, FR

Inventeur

Geoffroy, Philippe

37510 BALLAN MIRE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.