Systeme und Verfahren für Hebemechanismen

Brevet européen · EP2910514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910514
Numéro de demande
EP15158343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2010
Publié
26 août 2015
Délivré
19 oct. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 5/16 (2006.01)
B66D 1/38 (2006.01)
A63J 1/02 (2006.01)
B66D 1/56 (2006.01)
G01L 5/10 (2006.01)
F16M 13/02 (2006.01)
Priorité
US 262244 P 18.11.2009
US 358537 P 25.06.2010
Divisionnaire de
EP10832195
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Inventeur

Hoffend, Donald, A.

Annandale, Virginia 22003, US

Florac, William

Verona, WI 53593, US

Lichter, Michael

83607 Holzkirchen, DE

Bolz, Edwin, W.

Queensbury, NY 12804, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.