BRENNSTOFFVERSORGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2910520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910520
Numéro de demande
EP13847484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 7/76 (2010.01)
B67D 7/32 (2010.01)
Priorité
JP 2012231556 19.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/074335 10.09.2013
Publication PCT
WO2014/061374 24.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

12-13, Shibaura 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8520, JP

Inventeur

TAKAHASHI Kazushi

Tokyo 108-8520, JP

KOIKE Tsuyoshi

Tokyo 108-8520, JP

OTAKI Tsutomu

Tokyo 108-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.