EINSTECKSCHLOSS
Brevet européen · EP2910713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910713
- Numéro de demande
- EP14196000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05B 13/00 (2006.01)E05B 55/00 (2006.01)//E05B 15/16 (2006.01)//E05B 63/04 (2006.01)//E05B 35/00 (2006.01)//E05C 19/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 5002614 U 21.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Kaba GmbH, Ulrich-Bremi-Strasse 2, 3130 Herzogenburg, Autriche → dormakaba Austria GmbH, Ulrich-Bremi-Strasse 2, 3130 Herzogenburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
1 entrée antérieure
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
3451 Michelhausen, AT
3130 Herzogenburg, AT
3130 Herzogenburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.