Solarwärmeenergiesystem

Brevet européen · EP2910781 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2910781
Numéro de demande
EP14156348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2014
Publié
26 août 2015
Délivré
5 mai 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 6/06 (2006.01)
F01K 1/14 (2006.01)
F22B 1/00 (2006.01)
F22D 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 29 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 8, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.07.2021

  4. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.