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Brevet européen · EP2910851 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910851
- Numéro de demande
- EP15152149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2015
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 21/35 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)A47F 11/10 (2006.01)F21W 131/405 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102014102349 24.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
Staib, Ralph
89340 Leipheim, DE
Handerer, Manfred
89331 Winterbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.