SENSOR UND HERSTELLUNGSVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP2910917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910917
- Numéro de demande
- EP13846523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2013
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 30 mai 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/12 (2006.01)G01B 7/28 (2006.01)G01L 1/04 (2006.01)G01L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012232012 19.10.2012JP 2012232009 19.10.2012JP 2012232006 19.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078020 16.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/061684 24.04.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 30 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.05.2018
Parties
Inventeur
SHIGETO, Junichi
Osaka-shi Osaka 550-8661, JP
FUKUDA, Takeshi
Osaka-shi Osaka 550-8661, JP
ONO, Hiroaki
Osaka-shi Osaka 550-8661, JP
LUO, Zhiwei
Kobe-shi Hyogo 657-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.