Tragbare elektronische Vorrichtung
Brevet européen · EP2910938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910938
- Numéro de demande
- EP14000666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2014
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/041 (2006.01)G01K 1/20 (2006.01)H04M 1/725 (2006.01)//H04M 1/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.