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Brevet européen · EP2910993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2910993
- Numéro de demande
- EP15154503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2011
- Publié
- 26 août 2015
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/36 (2006.01)
- Priorité
- US 375703 P 20.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
Romer, Christian
78465 KONSTANZ, DE
Hing, Paul
88696 OWINGEN-BILLAFINGEN, DE
Hensler, Sven
78343 GAIENHOFEN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.