KERNBRENNSTABBÜNDEL

Brevet européen · EP2911155 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911155
Numéro de demande
EP13848786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2013
Publié
26 août 2015
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
13 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G21C 3/33 (2006.01)
G21C 3/334 (2006.01)
Priorité
RU 2012144862 22.10.2012
Demande PCT
PCT/RU2013/000904 14.10.2013
Publication PCT
WO2014/065711 01.05.2014
Langue du dépôt
russe
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 29 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.05.2018

  6. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

SAMOILOV, Oleg Borisovich

Nizhny Novgorod 603006, RU

ROMANOV, Aleksandr Ivanovich

Nizhny Novgorod 603035, RU

SIMANOVSKAYA, Irina Evgenjevna

Nizhny Novgorod 603086, RU

ERSHOV, Valentin Fedorovich

Nizhny Novgorod 603074, RU

ENIN, Anatoliy Alekseevich

Novosibirsk 630110, RU

SHUSTOV, Mstislav Aleksandrovich

Novosibirsk 630017, RU

TKACHEV, Andrey Aleksandrovich

Novosibirsk 630027, RU

DOLGOV, Aleksey Borisovich

Podolsk 142110, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.