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Brevet européen · EP2911176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911176
Numéro de demande
EP15150782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2015
Publié
26 août 2015
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/12 (2006.01)
H01H 71/46 (2006.01)
H01H 9/24 (2006.01)
//H01H 71/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014001997 17.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

ABB AG

Kallstadter Strasse 1, 68309 Mannheim, DE

Inventeur

Majewski, Joachim

69221 Dossenheim, DE

Muders, Erwin

69126 Heidelberg, DE

Pump, Wolfgang

09427 Ehrenfriedersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.