KNOCHENSCHRAUBE
Brevet européen · EP2911601 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2911601
- Numéro de demande
- EP13783535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- DE 102012219630 26.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072398 25.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/064253 01.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 30 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
70195 Stuttgart, DE
89077 Ulm, DE
89155 Erbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.