VERFAHREN UND SYSTEME ZUR MATERIALFIXIERUNG
Brevet européen · EP2911613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2911613
- Numéro de demande
- EP13848294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 15 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/28 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61F 2/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261717569 P 23.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/065310 16.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/066116 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.03.2017
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
BAIRD, Kevin N.
Scottsdale, AZ 85260, US
HARPER, Derek J.
Scottsdale, AZ 85260, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.