DISPOSITIF DE TRAITEMENT EXTRA CORPOREL DU SANG
Brevet européen · EP2911716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2911716
- Numéro de demande
- EP13821164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/34 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16H 25/12 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)F16K 7/16 (2006.01)F16K 31/528 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2012/055972 29.10.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/059744 29.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/068475 08.05.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.