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Brevet européen · EP2911780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911780
Numéro de demande
EP13795183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B01J 13/22 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 12290370 25.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/072403 25.10.2013
Publication PCT
WO2014/064255 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 4 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.06.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris 6, FR

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan SA

Global Patents Grafenaustrasse 7, 6300 Zug

Inventeur

GEFFROY, Cèdric

96180 Buxerolles, FR

LE TIRILLY, Sandrine

75013 Paris, FR

PANTOUSTIER, Nadège

75231 Paris, FR

VAUTRIN, Claire

38580 Pinsot, FR

MONTEUX, Cécile

75231 Paris, FR

BONE, Stephane

69580 Sathonary Village, FR

PERRIN, Patrick

75014 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.