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Brevet européen · EP2911801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911801
Numéro de demande
EP13759269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
14 sept. 2016
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/04 (2006.01)
B05B 9/08 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B25G 1/10 (2006.01)
A61M 3/02 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
GB 201219216 25.10.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/052046 31.07.2013
Publication PCT
WO2014/064414 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 27 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.09.2016

  3. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Tristel PLC

Unit 4C Lynx Business Park Fordham Road Snailwell, Cambridgeshire CB8 7NY, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TURNER, Jeremy

Omorokoa 3114, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.