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Brevet européen · EP2911909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2911909
Numéro de demande
EP13786764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/32 (2019.01)
B60L 3/00 (2019.01)
B60L 50/50 (2019.01)
Priorité
JP 2012238370 29.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/079059 21.10.2013
Publication PCT
WO2014/069380 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

FUJITSU TEN LIMITED

Fujitsu Ten Limited

2-28, Gosho-dori, 1-chome Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8510, JP

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho,, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

OKAJIMA, Daisuke

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

TAKEMOTO, Shinji

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

KAMAGA, Ryuichi

Toyota-shi Aichi 471-8571, JP

SUZUKI, Masayuki

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

TOKINAGA, Jyunya

Kobe-shi Hyogo 652-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.