EXPRESSIONSSEQUENZEN
Brevet européen · EP2912053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912053
- Numéro de demande
- EP13785840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 9 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/39 (2006.01)C12N 15/81 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 12190361 29.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072572 29.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/067926 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 26 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.11.2016
- 9 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
Parties
Inventeur
A-1050 Vienna, AT
A-1180 Vienna, AT
A-1180 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.