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Brevet européen · EP2912296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912296
- Numéro de demande
- EP13780173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 26/32 (2016.01)F28D 7/16 (2006.01)F28F 9/22 (2006.01)F28F 13/06 (2006.01)//F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 12382412 25.10.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/072336 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/064225 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
GRANDE FERNÁNDEZ, José Antonio
E-36206 Vigo, ES
FOLGUEIRA, Adrián
E-27850 Viveiro - Lugo, ES
MARTÍNEZ, Gaspar
E-36470 Salceda de Caselas, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.