KOLBEN-MEMBRANPUMPE

Brevet européen · EP2912310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2912310
Numéro de demande
EP13766345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
2 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 11/00 (2006.01)
F04B 15/02 (2006.01)
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 43/067 (2006.01)
F16K 7/07 (2006.01)
F16L 55/053 (2006.01)
F16L 55/054 (2006.01)
Priorité
DE 102012109634 10.10.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/069952 25.09.2013
Publication PCT
WO2014/056724 17.04.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Inventeur

GIESSBACH, Alfred

41812 Erkelenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.