KLEMMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2912342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2912342
Numéro de demande
EP13783353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16G 11/10 (2006.01)
Priorité
GB 201219119 24.10.2012
GB 201318287 16.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2013/000441 18.10.2013
Publication PCT
WO2014/064403 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  6. 29 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2018

  7. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

SOMERFIELD, Alan

Lincoln Lincolnshire LN6 8HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.