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Brevet européen · EP2912417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2912417
Numéro de demande
EP13848504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G08C 17/02 (2006.01)
Priorité
CN 201210414667 25.10.2012
Demande PCT
PCT/CN2013/075958 21.05.2013
Publication PCT
WO2014/063485 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

SHI, Guo Yu

Changzhou Jiangsu 213022, CN

LIU, Hong Wei

Changzhou Jiangsu 213022, CN

DAI, Feng

Changzhou Jiangsu 213022, CN

GAO, Ming

Changzhou Jiangsu 213022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.