DURCHSICHTIGE KOPF- ODER HELMMONTIERTE ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2912513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912513
- Numéro de demande
- EP12784446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2012
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004429 23.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/063716 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.09.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
2810-174 Almada, PT
P-1200-829 Lisboa, PT
P-1600-675 Lisboa, PT
2705-199 Colares, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.