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Brevet européen · EP2912564 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912564
- Numéro de demande
- EP13851905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 15/16 (2006.01)H04L 12/28 (2006.01)H04L 12/24 (2006.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201261722578 P 05.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/068595 05.11.2013
- Publication PCT
- WO2014/071414 08.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
ADAM, Sean Patrick
Wrentham, MA 02093, US
FITZGERALD, Joseph
Concord, NH 03301, US
PRESCOTT, Scott
Belmont, NH 03220, US
LEIGHTON, Michael, John
Deerfield, NH 03037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.