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Brevet européen · EP2912607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2912607
Numéro de demande
EP13780492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06N 10/00 (2019.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
H03K 19/195 (2006.01)
Priorité
US 201261719063 P 26.10.2012
Demande PCT
PCT/US2013/064334 10.10.2013
Publication PCT
WO2014/066054 01.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Northrop Grumman Systems Corporation

2980 Fairview Park Drive, Falls Church, VA 22042-4511, US

Inventeur

EASTIN, Bryan K.

Lafayette, Colorado 80026, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.