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Brevet européen · EP2912881 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2912881
- Numéro de demande
- EP13848338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04N 21/442 (2011.01)H04L 12/26 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)H04N 21/643 (2011.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 40/34 (2009.01)H04W 72/04 (2009.01)H04L 29/08 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 16/28 (2009.01)H04W 24/04 (2009.01)H04W 72/00 (2009.01)H04W 76/02 (2009.01)H04W 88/06 (2009.01)H04N 21/2343 (2011.01)H04N 21/258 (2011.01)H03M 13/15 (2006.01)H04N 19/89 (2014.01)H03M 13/19 (2006.01)
- Priorité
- US 201261719241 P 26.10.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/048344 27.06.2013
- Publication PCT
- WO2014/065898 01.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 juil. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 2 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.05.2020
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
Santa Clara, CA 95054, US
Beaverton Oregon 97007, US
Beaverton Oregon 97006, US
Hillsboro Oregon 97124, US
75020 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.