PROTHESE ODER -ORTHESE

Brevet européen · EP2913031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913031
Numéro de demande
EP15156056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2010
Publié
2 sept. 2015
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/66 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2009/054137 21.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 25 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  6. 2 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  7. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL

1050 Brussel, BE

Mandataire

ORITI PATENTS - FRANCO ORITI

6900 Lugano

Inventeur

Lefeber, Dirk

2870 PUURS, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.