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Brevet européen · EP2913076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913076
- Numéro de demande
- EP13849547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012235668 25.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078755 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/065345 01.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
HORITA, Taiji
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
MATSUMOTO, Ippei
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
TANIGUCHI, Kensuke
Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.