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Brevet européen · EP2913076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913076
Numéro de demande
EP13849547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
JP 2012235668 25.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/078755 24.10.2013
Publication PCT
WO2014/065345 01.05.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

HORITA, Taiji

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

MATSUMOTO, Ippei

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

TANIGUCHI, Kensuke

Ibaraki-shi Osaka 567-0054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.