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Brevet européen · EP2913114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913114
Numéro de demande
EP13848044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2013
Publié
2 sept. 2015
Délivré
2 déc. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 5/02 (2006.01)
B21D 37/04 (2006.01)
B30B 15/00 (2006.01)
B30B 15/28 (2006.01)
Priorité
JP 2012231422 19.10.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/078284 18.10.2013
Publication PCT
WO2014/061773 24.04.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Amada Company, Limited

200 Ishida, Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP

Inventeur

SATO, Masaaki

Isehara-shi Kanagawa 259-1196, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.