WERKZEUGMASCHINE
Brevet européen · EP2913146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913146
- Numéro de demande
- EP13849057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 8 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B23B 7/06 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012236503 26.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077494 09.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/065123 01.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 6 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.