LEITUNGS-RÜCKZUGSYSTEM
Brevet européen · EP2913162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913162
- Numéro de demande
- EP15156367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014102698 28.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 27 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.10.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Schütz, Lothar
74243 Langenbrettach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.