Bleu de méthylène et son utilisation médicale
Brevet européen · EP2913327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913327
- Numéro de demande
- EP15159302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2007
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 29 oct. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07D 279/20 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 31/18 (2006.01)A61P 33/06 (2006.01)A61P 7/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 31/14 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606330 12.07.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.02.2024 → 29.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 21 juin 2023
Preneur de licence
- Preneur de licence
- Provepharm, 22, rue Marc Donadille, Les Baronnies, 13013 Marseille, France
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
13013 Marseille, FR
13013 Marseille, FR
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.