TINTENSATZ UND DRUCKSACHE
Brevet européen · EP2913370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913370
- Numéro de demande
- EP13849113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2014.01)B41J 2/01 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 11/40 (2014.01)C09D 11/101 (2014.01)
- Priorité
- JP 2012235097 24.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078805 24.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/065362 01.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
MIZUTANI Shinya
Osaka-shi Osaka 550-0002, JP
HIROSE Tadashi
Osaka-shi Osaka 550-0002, JP
MYOSE Takuya
Osaka-shi Osaka 550-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.