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Brevet européen · EP2913385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913385
- Numéro de demande
- EP13848677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 16 juin 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/00 (2006.01)C10M 105/18 (2006.01)C10M 115/08 (2006.01)C10M 129/10 (2006.01)C10M 129/28 (2006.01)C10M 129/58 (2006.01)C10M 133/12 (2006.01)C10M 135/10 (2006.01)C10M 135/18 (2006.01)C10M 137/04 (2006.01)C10M 137/10 (2006.01)C10M 159/24 (2006.01)F16C 19/00 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)C10N 10/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 30/08 (2006.01)C10N 40/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012236434 26.10.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/078950 25.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/065399 01.05.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
IMAI Junichi
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
AIDA Ryo
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
YOSHINARI Terasu
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.