Wärmetechnische Anlage
Brevet européen · EP2913597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913597
- Numéro de demande
- EP15155717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 1/02 (2011.01)F16L 9/00 (2006.01)F16L 9/19 (2006.01)F16L 39/00 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014102652 28.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Viessmann Werke GmbH & Co. KG, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2017
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
57319 Bad Berleburg, DE
35108 Allendorf, DE
35282 Rauschenberg, DE
34626 Neukirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.