Erdwärmesondenfuß und Erdwärmesonde

Brevet européen · EP2913607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913607
Numéro de demande
EP14197302
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2014
Publié
2 sept. 2015
Délivré
30 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23C 3/00 (2006.01)
F28F 21/06 (2006.01)
B29D 23/00 (2006.01)
F24T 10/15 (2018.01)
Priorité
DE 202014003234 U 15.04.2014
DE 102014002651 27.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 14 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 14.01.2020

  6. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

G.H.P.- e.K. Geothermie- Handel- und Produktion e.k.

Bahnhofstr. 110, 83224 Grassau, DE

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

SCHUSTER, Franz-Xaver

83224 Grassau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.