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Brevet européen · EP2913701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913701
- Numéro de demande
- EP14195882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2008
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G02F 1/365 (2006.01)G02F 1/35 (2006.01)G02B 21/16 (2006.01)H01S 3/23 (2006.01)
- Priorité
- GB 0800936 19.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 27 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 27 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 07.03.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Hampshire, SO41 4XL, GB
Hampshire, SO16 7AL, GB
Hampshire, SO31 8AA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.