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Brevet européen · EP2913724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913724
Numéro de demande
EP15156715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2015
Publié
2 sept. 2015
Délivré
12 oct. 2016
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 14000655 27.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

Listmann, Kim

64287 Darmstadt, DE

Schmitt, Marius Gerhard

8051 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.