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Brevet européen · EP2913887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2913887
Numéro de demande
EP14166890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
2 sept. 2015
Délivré
28 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H01Q 1/12 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
F16B 2/06 (2006.01)
F16B 2/12 (2006.01)
Priorité
EP 14156735 26.02.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 28 août 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.08.2018

  5. 18 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug

    Publié dans Swissreg le 18.10.2016

  6. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

Engbarth, Hans-Georg

47608 Geldern, DE

Eyckmann, Heinrich-Bartholomäus

47608 Geldern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.