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Brevet européen · EP2913887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2913887
- Numéro de demande
- EP14166890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2014
- Publié
- 2 sept. 2015
- Délivré
- 28 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01Q 1/12 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 2/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 14156735 26.02.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 18 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 18.10.2016
- 28 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Engbarth, Hans-Georg
47608 Geldern, DE
Eyckmann, Heinrich-Bartholomäus
47608 Geldern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.